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Marques déposées par Dance Jérôme
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La fougasse alésienne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La fougasse alésienne
Dance Jérôme

Numéro de dépôt :
3860818
Date de dépôt :
21/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2021
La fougasse alésienne de Dance Jérôme

Présentation de la marque La fougasse alésienne

Déposée le 21 septembre 2011 par Dance Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La fougasse alésienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est Dance Jérôme domicilié(e) 1201 chemin du gas gardonnet - 30100 - ALES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dance Jérôme domicilié(e) 1201 chemin du gas gardonnet - 30100 - ALES - France.

La marque La fougasse alésienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La fougasse alésienne est expirée depuis le 21 septembre 2021.

Dance Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : Le Vigneron


Dance Jérôme - 1201 chemin du gas gardonnet - 30100 - ALES - France


Dance Jérôme - 1201 chemin du gas gardonnet - 30100 - ALES - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 12 septembre 2012 - Rejet partiel n°584155 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.